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Sous licence Apache, version 2.0 (la "licence"); vous ne pouvez utiliser ce fichier que conformément à la licence. Vous pouvez obtenir une copie de la licence à l'adresse http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.
La licence est distribuée "EN L'ETAT", SANS GARANTIE OU CONDITION D'UN ENFANT, expresse ou implicite. Consultez la Licence pour connaître le langage spécifique régissant les autorisations et les limitations dans la Licence.


Apache Licence
Version 2.0, Janvier 2004
http://www.apache.org/licenses/

TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

Traduction automatique
Valide correspond toujours à la version anglaise du texte de la licence.

1. Définitions.
"Licence" désigne les conditions d'utilisation, de reproduction et de distribution définies aux sections 1 à 9 du présent document.
"Concédant" signifie le titulaire du droit d'auteur ou une entité.
"Entité légale" désigne l'union de l'entité mandataire et de toutes les autres entités contrôlées ou contrôlées par cette entité. Aux fins de la présente définition, le terme "contrôle" désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (ii) la détention à cinquante pour cent (50%) ou plus des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité.
"Vous" (ou "Votre") désigne une personne physique ou morale exerçant les privilèges accordés par la présente Licence.
Le terme "source" désigne le formulaire privilégié pour apporter des modifications, y compris, sans toutefois s'y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers de configuration.
"Forme d'objet" désigne toute forme résultant de la transformation mécanique ou de la traduction d'une forme source, y compris, sans toutefois s'y limiter, le code d'objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de supports.
Le terme "œuvre" désigne l’œuvre d’auteur, qu’elle soit sous forme de source ou sous forme d’objet, mise à disposition sous Licence, comme l’indique un avis de droit d’auteur inclus ou attaché à l’œuvre.
"Œuvres dérivées" s'entend de toute œuvre, sous forme de source ou d'objet, basée sur (ou dérivée de) l'œuvre pour laquelle des révisions éditoriales, des annotations, des élaborations ou d'autres modifications de l'auteur. Aux fins de la présente licence, les œuvres dérivées ne doivent pas être interprétées comme étant "séparables des liens ou simplement liées (ou liées par leur nom) aux interfaces de l'œuvre et des œuvres dérivées".
"Contribution" s'entend de toute œuvre d'auteur, y compris la version originale de l'œuvre et des œuvres dérivées, ou des œuvres dérivées de celle-ci, qui est intentionnellement soumise au concédant pour l'œuvre par le titulaire du droit d'auteur ou par un particulier ou par un tiers. Entité légale autorisée à soumettre au nom du titulaire du droit d'auteur. Aux fins de la présente définition, le terme «soumis» désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite au concédant ou à son représentant, y compris, sans limitation, la communication sur des listes de diffusion électroniques, des systèmes de contrôle du code source et des systèmes de suivi des émissions qui: par le titulaire du droit d'auteur en tant que "Pas une contribution".
"Contributeur" désigne le concédant de licence et toute personne physique ou morale représentant une contribution a été reçue par le concédant de licence.

2. Octroi d'une licence de droit d'auteur.
Titulaire de licence, preneur de licence, licence de droit d'auteur irrévocable, libre de droits, pour la reproduction, la préparation d'œuvres dérivées, l'affichage public, l'exécution publique, sous-licence, et distribuez le travail et les travaux dérivés sous forme de source ou d’objet.

3. Octroi de licence de brevet.
Brevet à fabriquer, avoir fabriqué, breveté, non exclusif, gratuit, sans redevance, irrévocable (sauf comme indiqué dans cette section) utiliser, offrir de vendre, vendre, importer et transférer de toute autre manière l’œuvre, lorsque cette licence ne s’applique qu’aux revendications de brevet en vertu de leur (s) contribution (s) seule (s) ou par la combinaison de leur (s) contribution (s) avec le travail auquel telle contribution (s) ce qui a soumis. Si vous intentez un litige en matière de brevet contre une entité (y compris une demande reconventionnelle ou reconventionnelle dans une action en justice) Les travaux prendront fin à la date à laquelle le litige relatif à la recherche est déposé.

4. Redistribution.
Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'œuvre ou des œuvres dérivées sur n'importe quel support, avec ou sans modification, et sous forme de source ou d'objet, à condition que vous remplissiez les conditions suivantes:
Vous devez donner à tous les autres destinataires de l'œuvre ou des œuvres dérivées une copie de cette licence; et
Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés comportent des avis importants indiquant que vous avez modifié les fichiers; et
Vous devez conserver, dans la source de toutes les œuvres dérivées que vous distribuez, tous les avis de droits d'auteur, de brevets, de marques de commerce et d'attribution de la source de l'œuvre, qui ne font pas partie des œuvres dérivées; et
Si l'œuvre contient un fichier texte "NOTICE", toute oeuvre dérivée que vous devez distribuer doit être une copie lisible des avis d'attribution inclus dans ce fichier AVIS. Œuvres dérivées, au moins l’un des emplacements suivants: au sein d’un fichier texte AVIS distribué dans le cadre des œuvres dérivées; dans le formulaire source ou la documentation, si elle est fournie avec les travaux dérivés; ou, dans un affichage généré par les Œuvres dérivées, si et partout où de telles notifications de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier NOTICE est à titre informatif uniquement et ne modifie pas la licence. Vous pouvez ajouter vos propres avis d'attribution dans les œuvres dérivées que vous distribuez, ainsi que sous la forme d'un addendum au texte AVIS de l'œuvre, à condition que des avis d'attribution supplémentaires ne puissent pas être interprétés comme modifiant la licence.
Les œuvres dérivées dans leur ensemble, votre utilisation, la reproduction et la distribution de les travaux sont conformes aux conditions énoncées dans la présente licence.

5. Soumission des contributions.
Sauf si vous vous soumettez à la Licence, vous êtes considéré par la présente sans conditions supplémentaires. Nonobstant ce qui précède, rien dans ne remplace et ne modifie les termes d'un contrat de licence distinct.

6. Marques de commerce.
Cette licence n'autorise pas l'utilisation des noms commerciaux, marques de commerce, marques de service ou noms de produit du donneur de licence, sauf si cela est nécessaire pour un usage raisonnable et habituel dans la description de l'origine de l'œuvre et la reproduction du contenu du fichier NOTICE.

7. Déni de garantie.
Le donneur de licence fournit l’œuvre (et son contributeur fournit ses contributions) sur une base "EN l’ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE NI CONDITION D’UN ENFANT, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, toute garanties ou conditions de TITLE, INFRACTION, QUALITÉ MARCHANDE, ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes responsable de déterminer la pertinence d'utiliser ou de redistribuer le travail.

8. Limite de responsabilité.
En aucun cas et aucune théorie juridique, que ce soit en responsabilité délictuelle (y compris la négligence), par contrat ou autrement, à moins que le droit applicable ne le prévienne (tels que des actes délibérés ou par négligence flagrante); les dommages, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de quelque nature que ce soit, résultant de cette Licence , panne ou dysfonctionnement de l'ordinateur, ou tout autre dommage ou perte commerciale), même si ce contributeur a été informé de la possibilité d'un tel dommage.

9. Acceptation de la garantie ou de la responsabilité supplémentaire.
Lors de la redistribution des travaux ou des travaux dérivés de ceux-ci, vous pouvez choisir d’offrir et d’imposer des frais pour l’acceptation, la garantie, l’indemnisation ou toute autre obligation. Toutefois, en acceptant de telles obligations, vous ne pouvez agir que pour le compte de tout autre contributeur, et non par celui-ci, et uniquement ou réclamations invoquées contre, recherchez le Contributeur en raison de votre acceptation d’une telle garantie ou responsabilité supplémentaire.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS